Mercredi, 1 novembre 2023, de 13 h 00 à 16 h 00

Source : Comité de formation

Posséder une terre dans les seigneuries

Dès les débuts de la colonisation française, le recours au régime seigneurial comme mode d'occupation et de découpage du sol s'implante. Plus de 200 seigneuries seront concédées aux 17e et 18e siècles dans la vallée du Saint-Laurent et le long de ses principaux tributaires. Après la Conquête, les Britanniques implantent un nouveau mode de concession des terres en dehors de la zone seigneuriale : le système des cantons.

Officiellement aboli en 1854, les traces du régime seigneurial perdureront jusqu'à aujourd'hui. La majorité des Québécois ont vécu et vivent encore sur la portion du territoire québécois dévolu au régime seigneurial. Or, retracer toutes les transactions foncières antérieures à l'instauration des bureaux de la publicité des droits (bureaux d'enregistrement) en 1841 n'est pas facile. Et pourtant pour l'histoire des familles, de l'occupation du sol ou des origines des paroisses situées en zone seigneuriale, ce type de recherche est important.

Dans le cadre de cette présentation, M. Rénald Lessard de BAnQ s'attardera à l'implantation du système seigneurial et à la subdivision des terres (censives), à leur concession et aux activités de gestion des seigneurs pour s'assurer que les redevances seigneuriales soient payées. Les archives des seigneurs, de l'État qui concède des seigneuries et qui en assure un certain contrôle administratif, des arpenteurs et des notaires seront mises à contribution. Bref, on présentera les ressources archivistiques permettant de connaître l'histoire des seigneuries, de l'occupation du sol et de la transmission des biens immobiliers jusqu'en 1841.

Animé par M. Rénald Lessard de la BAnQ,cet atelier est d'une durée de trois heures. Le nombre de participants est limité et la date limite pour vous inscrire est le lundi 30 octobre 2023.

Prix:  15$ membre    30$ non-membre